Claude Veber


De: Claude Veber
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Claude Veber
conseiller à la Cour d'appel de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Président de chambre
Remplace:
Mme Bailly-Maitre
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Claude Veber
substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Conseillers
Remplace:
M. Brenas
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Veber (Claude, René)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Veber (Claude)
substitut général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
26° Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
26° Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
suppleant
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.